Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY FRUIT
CONFIT DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4393572
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
HAPPY FRUIT de CONFIT DE PROVENCE

Présentation de la marque HAPPY FRUIT

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) 5135 Route d'Avignon - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque HAPPY FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY FRUIT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFITURELLE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE - 5135 Route d'Avignon - 13540 - PUYRICARD - France


Cabinet ROMAN, Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 28 mars 2018 - Retrait partiel n°719909 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ;

Boissons aux fruits et jus de fruits.